Quand on achète une moto, on a tendance à se précipiter pour souscrire à la première assurance qui se présente à nous, mais avec le temps, dès lorsque l’on cherche à faire des économies, on est vite tentés de passer chez une autre compagnie d’assurance, si vous vous demandez comment faire pour rompre le contrat avant ou après son terme, ou simplement pour savoir si votre assureur a lui aussi le droit de le résilier pour x raisons, cet article est fait pour vous.
Comment résilier une assurance moto en fin de contrat ?
Si vous prenez une assurance moto pour la première fois, vous pouvez ne pas savoir tout sur le fonctionnement des organismes d’assureurs, les offres sont très nombreuses et les prix très variables et l’idée de résilier son assurance commence à germer dans votre esprit pour une ou plusieurs des raisons suivantes :
- Changement pour un autre assureur ;
- Vol ou dommages sur la moto ;
- Déménagement ou changement d’emploi ;
- Vente, don ou cession de la moto assurée ;
- Augmentation des tarifs de l’assureur.
Dans la majorité des cas, vous avez un délai de trois mois pour notifier votre assureur de votre choix de résilier votre contrat d’assurance moto, cependant, il faut savoir que selon le motif invoqué, il aura le droit d’accepter ou de refuser votre demande. Quand vous souscrivez à une assurance, vous avez généralement un contrat d’une année renouvelable, la manière la plus simple de résilier son contrat moto, c’est d’attendre l’échéance de la première année, vous pourrez alors vous reposer sur la loi Hamon qui vous donne le droit de changer d’assureur les 12 premiers mois, sans avoir à lui présenter une justification, ni à lui payer des frais, par contre, il faut veiller à avoir une nouvelle assurance avant que la précédente ne soit résiliée, afin d’éviter de se retrouver en situation d’illégalité.
Comment résilier une assurance moto avant la fin du contrat ?
Il faut savoir que la majorité des compagnies d’assurance procèdent au renouvellement des assurances de leurs clients de façon systématique, vous pourriez ainsi louper la date de l’échéance et ne plus pouvoir résilier aussi facilement, fort heureusement, la loi Châtel oblige les assureurs à notifier leurs assurés au moins 15 jours avant la fin du contrat, si ce n’est pas le cas, vous aurez alors parfaitement le droit de résilier le contrat sans leur fournir d’explications. Il y a plusieurs raisons qui peuvent justifier l’arrêt de votre contrat d’assurance moto, et en premier lieu se trouve le non-respect des réductions de changement de situation, car si par exemple vous roulez moins qu’avant, l’assureur devra alors baisser le tarif de votre assurance, s’il refuse, vous pourrez toujours vous faire rembourser en envoyant une lettre de dénonciation de contrat. Enfin, si vous vendez votre moto, l’assureur mettra automatiquement fin à votre assurance, et ça sera au nouveau propriétaire de la payer, la compagnie se chargera ensuite de vous rembourser les semaines ou mois qui vous restaient avant la vente.
L’assureur peut-il résilier votre assurance moto ?
Maintenant que vous connaissez les conditions nécessaires pour pouvoir résilier une assurance moto, il est important de savoir qu’une compagnie d’assurance a autant le droit de le faire que son client pour plusieurs raisons différentes.
Résilier votre assurance moto pour déclaration inexacte
Si l’assureur juge que lors de votre souscription, vous avez mal indiqué ou jaugé les risques encourus, il a tout à fait le droit de résilier votre contrat sans préavis et sans remboursement, car cela revient à faire une fausse déclaration, cependant, certaines compagnies d’assurance jugent qu’une première erreur de déclaration n’est pas intentionnelle, et peut donner une deuxième chance au client à condition qu’il accepte que le montant soit augmenté en conséquence.
Résilier votre assurance moto pour non-paiement
Si pour une quelconque raison vous n’arrivez pas à payer votre assurance en temps et en heure, vous pourriez malheureusement recevoir une mise en demeure de la part de l’assureur, vous aurez alors en moyenne entre 20 et 35 jours pour vous acquitter du montant sur votre facture, si cela n’est toujours pas possible, il est fort probable que la compagnie décide de rompre tout le contrat dans un délai de 10 jours.
